Rechercher Derniers sujets Mots-clés Qui est en ligne ? Il y a en tout 1 utilisateur en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 1 Invité Aucun Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 8 le Lun 18 Sep - 16:46 | Présentation registre dématérialisé Mar 26 Sep - 16:02 par JP Chevalier Ci desssous un lien vers le fichier présenté lors de notre dernère formation [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] N'hésitez pas si vous avez des questions Commentaires: 0 Newsletter n°07-R1 Mer 13 Sep - 13:51 par Admin Chers collègues, Hormis quelques jurisprudences intéressantes, cette dernière newsletter avant les « grandes » vacances a surtout pour objectif de vous avertir de la date de notre prochaine formation, qui se tiendra le 20 septembre prochain (à Privas?). Elle aura pour thèmes : - le matin: intervention de la DREAL (M. Meinier) afin de faire un point sur les nouvelles réglementations de …
Commentaires: 0 Newsletter N°2017-06-R1 Lun 17 Juil - 15:07 par Admin Chers collègues, Au programme des deux mois écoulés, la suite des décrets d’application de la loi biodiversité, la médiation, le registre numérique, etc…Avec les élections diverses qui viennent de s’écouler on note un « break » prévisible dans la sortie des textes… Actualité Réglementation, procédures • Enquêtes : • Le TA de Lyon a commencé à appeler des CE pour …
Commentaires: 0 Formation à l’hôtel du département de Privas Lun 17 Juil - 14:43 par Admin le mercredi 20 septembre 2017 le matin sur la réforme de l’enquête publique et l'après-midi sur les captages Commentaires: 0 Marque-page social Conservez et partagez l'adresse de forum des commissaires enquêteurs sur votre site de social bookmarking | Statistiques Nous avons 14 membres enregistrésL'utilisateur enregistré le plus récent est delalande Nos membres ont posté un total de 9 messages dans 9 sujets |
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Mar 26 Sep - 16:02 par JP Chevalier
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Jeu 11 Mai - 15:12 par Admin